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Pour en savoir plus

Si vous souhaitez en savoir plus sur certaines initiatives régionales, en matière de risques chimiques, consultez nos dossiers spécifiques :

Une documentation générale et régionale (tout secteur confondu)

Par famille de produits ou famille de produits

Par secteurs

Par phase ou activité de travail :

Si vous souhaitez des précisions sur la démarche générale à suivre, pour évaluer et maîtriser le risque chimique et CMR dans votre entreprise, consultez, également :

  • le dossier web de l’INRS sur le risque chimique (www.inrs.fr), mais aussi les documentations spécifiques suivantes :
    • les aide-mémoire techniques suivants :
      ED 982 : Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations dangereuses. Textes réglementaires et commentaires
      ED 976 : Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire
      ED 984 : Valeurs d’exposition professionnelle aux agents chimiques en France
      ED 954 : La fiche de données de sécurité
    • la documentation relative au repérage des ACD et à la substitution :
      Les fiches d’aide au repérage (les FAR) pour certains ACD/CMR dans certains secteurs d’activité
      ED 6004 : la substitution des agents chimiques dangereux
      Les fiches d’aide la substitution (FAS) pour certains ACD/CMR dans certains secteurs d’activité
    • la documentation relative aux dispositifs de ventilation :
      Aide-mémoire juridique sur l’aération et l’assainissement des locaux (TJ 5)
      Guides pratiques de ventilation (pour certains secteur d’activité)
      ED 86 : la compensation contrôlée d’une installation de ventilation
      ED 6008 : Dossier d’installation de ventilation
    • la documentation relative aux Equipements de Protection individuelle (EPI) :
      ED 127
       : Quel vêtement de protection contre les risques chimiques
      ED 112 : Des gants contre les risques chimiques
      ED 98 : Les appareils de protection respiratoires (APR)
      La recommandation n°23 de la CARSAT (téléchargeable depuis leur site) en matière d’appareils de protection respiratoires

la circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières de prévention pour les CMR

la circulaire DRT n°13 du 24 mai 2006 relative à l’emballage et l’étiquetage des substances et préparations dangereuses, ainsi qu’à la fiche de données de sécurité

le site du ministère du travail  (au travers la présentation d’une entreprise virtuelle …)

Site de l’ANSES (études, enquêtes et recommandations) et celui spécifique dédié à la substitution des CMR

Date de dernière mise à jour : 30.09.2014

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