Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Je participe à ma sécurité et à celle des autres.
Mise en garde !
Ce document n'est plus à jour de la réglementation applicable (disparition des CHSCT et des délégués du personnel au profit des CSE, nouveautés introduites par la Loi santé travail en matière d'évaluation des risques...) ; toutefois, les éléments méthodologiques et les conseils apportés en 2013 aux représentants du personnel confrontés aux RPS restent toujours à bien des égards d'actualité, même si aujourd'hui il existe davantage de ressources méthodologiques en matière de RPS.
NOTA : Cette page a été réalisée par les étudiants du Master PRNT. Malgré l'encadrement de leur travail, des anomalies peuvent subsister. Ils ne sont supposés exacts qu'à leur date de parution et ne tiennent pas compte de l'évolution de la réglementation. N'hésitez pas à nous signaler toute coquille. Avec nos remerciements anticipés.