Travaux exposant à des gaz d'échappement / combustion / thermique
Définition
Les gaz d'échappement sont des produits résultant de la combustion incomplète de carburants dans les moteurs à combustion interne, tels que ceux utilisés dans les véhicules automobiles ou les appareils thermiques. Ils sont constitués de différents composants gazeux, notamment du dioxyde de carbone (CO2), de l'oxygène (O2), de l'azote (N2), du monoxyde de carbone (CO), des hydrocarbures non brûlés, des oxydes d'azote (NOx) et des particules fines. Les gaz d'échappement sont libérés dans l'atmosphère par les tuyaux d'échappement des véhicules et peuvent contribuer à la pollution de l'air, aux problèmes de santé et aux changements climatiques. Par conséquent un travailleur est rapidement exposé à des risques pouvant impacter sa santé à court et/ou long terme. Pour faire face à cette problématique le gouvernement européen a mis en place une réglementation et des consignes pour protéger les travailleurs.
Les bases réglementaires
D’après le ministère du travail, les gaz d’échappement sont considérés comme des agents chimiques dangereux (ACD) en France. C’est donc une substance analysée qui provoque un effet sur la santé de l’Homme. De ce fait, les produits subissant une combustion thermique doivent être étiquetés selon le règlement européen dit CLP (Classification, Labeling, Packaging). De plus, les émissions liées aux moteurs thermiques sont classées CMR (Cancérigène, Mutagène, Reprotoxique) ainsi il est essentiel de mettre en place un suivi approprié pour prévenir les risques pour la santé des travailleurs.
Les mesures de prévention
Pour protéger les travailleurs il existe des recommandations à mettre en place par l’employeur au sein de l’entreprise.
Premièrement, l’employeur est tenu d’évaluer les risques liés à l’exposition des gaz d’échappement en tenant compte de l’environnement de travail. Il doit identifier les substances présentes, estimer le niveau d’exposition et effectuer l’évaluation des dangers pour la santé des travailleurs. La particularité est que le risque croît lors d'interventions en galerie technique et en espaces confinés, combinant de nombreux risques.
A la suite de cette analyse de risque, l’employeur doit mettre en œuvre des mesures de prévention. Cela peut inclure des mesures techniques (ventilation…) mais aussi des mesures liées à l’organisation (formation et information du salarié exposé, expérience, limitation du temps d’exposition, roulement…)
Deuxièmement, le code du travail impose une surveillance médicale. Cette dernière doit être assurée par un médecin du travail qui effectue des examens médicaux à intervalle réguliers pour détecter les éventuelles traces dans l’organisme du travailleur responsable des effets néfastes. A la suite de l’analyse des résultats, le médecin peut fournir des conseils et des recommandations pour minimiser les risques.
En conclusion, les gaz d’échappement représentent un risque important pour la santé et l’environnement. Des normes réglementaires et des mesures de prévention sont nécessaires pour réduire ces risques et favoriser une bonne qualité de vie au travail.
NOTA : Cette page a été réalisée par les étudiants du Master PRNT. Malgré l'encadrement de leur travail, des anomalies peuvent subsister. Ils ne sont supposés exacts qu'à leur date de parution et ne tiennent pas compte de l'évolution de la réglementation. N'hésitez pas à nous signaler toute coquille. Avec nos remerciements anticipés.
Date de modification : 18 mars 2024